Le patrimoine du grand-père

Sollicitée par une amie pour aller récupérer un document aux Archives de Paris, j'en ai profité pour tenter de répondre à cette intéressante question : quel était le patrimoine de mon grand-père paternel au moment de son décès ?

Pour cela, je disposais simplement de trois informations :

• Ses nom et prénoms,
• Sa date de décès,
• L'adresse de son domicile à cette date.

Comment procéder ?

Un tour sur le site des Archives de Paris m'a permis de préparer efficacement mes recherches sur place. Le site est fort bien fait et, si vous ne le connaissez déjà, je vous conseille d'y jeter un œil.

La rubrique "Sources généalogiques" vous propose neuf sous-rubriques, dont une intitulée "Successions : déclarations et tables de décès". En cliquant sur "Lire la suite", vous accédez aux modalités de recherche et vous pouvez même télécharger une fiche au format PDF(1).

J'en ai retenu qu'il faut d'abord consulter les tables de décès, autrement dit les tables de successions et absences classées sous la cote DQ 8, pour repérer si une déclaration de succession a été déposée dans les mois qui suivent (et si oui, à quelle date ? sous quel numéro ?). En cas de réponse positive, il faut ensuite consulter les déclarations de successions proprement dites, classées sous la cote DQ 7.

J'ai également repéré dans le tableau de concordance le bureau de l'Enregistrement qui m'intéressait, compte tenu de l'arrondissement où résidait mon grand-père : en l'occurrence le 13^e Bureau, pour le 17^e arrondissement.

Sur place, la démarche pour accéder au document recherché se déroule en six étapes. Pas moins !

1) Chercher la cote de la table des successions et absences qui vous intéresse dans l'instrument de recherche I.7.1 (les classeurs noirs sur les rayonnages près des baies vitrées). Facile si vous avez, en plus du nom du défunt, le numéro du bureau d'Enregistrement et la date du décès. Cela donne quelque chose comme DQ 8 xxxx.

2) Commander la cote sur l'un des ordinateurs placés près du bureau de la Présidence de salle, en commençant par scanner le code barre de votre carte de lecteur. Compter une vingtaine de minutes pour obtenir le registre qui vous intéresse.

3) Chercher la déclaration de décès dans le registre. Elles sont classées par mois et, pour chaque mois, par ordre chronologique. La page de gauche reprend les informations qui permettent d'identifier la personne : nom, prénom, profession, âge au décès, adresse du domicile, jour du décès, situation matrimoniale, patronyme du conjoint.

Table des successions et absences, page de gauche
Archives de Paris

Repérer sur la page de droite ce qui est mentionné dans la deuxième colonne : une date et un numéro (parfois plusieurs), si une déclaration de succession a été établie. Si cette colonne est vide, inutile de poursuivre plus loin les recherches, il n'y avait pas de patrimoine, donc pas de déclaration à faire ni de droits à payer.

Table des successions et absences, page de droite
Archives de Paris

Ne pas s'inquiéter si la colonne "Observations" comporte la mention "Pas de fiche", j'ignore sa signification, mais c'est en tout cas indépendant de l'existence ou non d'une déclaration.

4) Chercher la cote de la déclaration de succession dans l'instrument de recherche I.7.4 (à nouveau, les classeurs noirs sur les rayonnages près des baies vitrées). Facile avec le (ou les) numéro(s) de déclaration. Cela donne quelque chose comme DQ 7 xxxxx.

5) Commander la cote sur l'un des ordinateurs, comme précédemment. Nouvelle attente de vingt minutes environ.

6) Chercher la déclaration de succession dans le registre. Elle est établie par le notaire sur un formulaire intitulé "Formule de déclaration de mutation par décès" et comprend un nombre de pages variable en fonction l'importance et de la variété du patrimoine.

Quelles informations en tirer ?

La première page de la déclaration reprend la liste des héritiers et légataires et indique leur lien de parenté avec le défunt. Les pages suivantes détaillent l'actif, sa répartition entre les héritiers et finalement les droits à payer.

Déclaration de mutation par décès, première page
Archives de Paris

Si les opérations de succession se déroulent sur plusieurs mois (en cas de vente d'un bien immobilier, par exemple), le notaire établit une déclaration intermédiaire et verse au Trésor public un acompte sur les droits de succession, ce qui explique qu'il puisse y avoir plusieurs numéros de déclaration à des dates successives.

Le contenu de la déclaration est éminemment variable d'une personne à l'autre, mais, outre le détail du patrimoine, il est possible d'y glaner des informations qui permettent de poursuivre plus avant les recherches et d'en apprendre davantage sur ses ancêtres.

Pour ma part, j'ai relevé les points suivants :

1) Mon grand-père paternel était propriétaire de deux maisons à Salbris, qu'il avait héritées d'une de ses cousines (la déclaration précise qu'elle était veuve, indique le nom du défunt mari et fournit la date et le lieu de décès de cette cousine).

2) Ces maisons ont été vraisemblablement vendues après le décès de mon grand-père (ce dont ma mère parlait avec une nuance de regret dans la voix, car elle n'aurait pas détesté avoir une maison de campagne en Sologne).

3) Mes grands-parents possédaient également un petit terrain à Montmorency, acquis après leur mariage puisque le montant de sa vente fait partie de l'actif de communauté.

4) A contrario, comme il n'est fait nulle mention de leur appartement parisien, je puis aisément en conclure qu'ils en étaient locataires.

5) J'ai également la confirmation que mon grand-père percevait une retraite de la Compagnie du Chemin de Fer Métropolitain de Paris.

6) Enfin, j'ai le nom et l'adresse de deux notaires, pour poursuivre plus loin mes investigations.

Bref, ces quelques feuilles jaunies consultées aux Archives de Paris m'ont permis d'avancer dans mes recherches généalogiques !

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(1) Une précision qui a son importance : cette marche à suivre n'est valable que pour les décès à compter de 1791.